Saison 2011-2012
Nouvel agrément
Dossier d'agrément de SCA complet, saison 2011/2012 (archive
zip) : Téléchargez
Nouvel agrément - Téléchargement par fichiers
Lettre du président de la FFESSM : téléchargez
Notice explicative sur l'agrément des SCA : téléchargez
Charte des structures commerciales agréées par la la FFESSM : téléchargez
Questionnaire renseignements sur la strucuture : téléchargez
Attestation d'assurance : téléchargez
Statuts et règlement intérieur de la FFFESSM : téléchargez
Tarifs pour la saison 2011-2012 : téléchargez
Résumé des garanties Cabinet Lafont - Axa : téléchargez
Tarifs contrat responsabilité civile des SCA, moniteurs préposés et clients : téléchargez
Code du sport - plongée à l'air : téléchargez
Code du sport - plongée aux mélanges : téléchargez
Réglement disciplinaire de la FFESSM : téléchargez
Renouvellement d'agément
Dossier de renouvellement SCA complet (archive zip) : téléchargez
Documents divers
(saison 2011/2012)
Tarifs 2011/2012 : téléchargez
Assurance
: Résumé des garanties
Axa : téléchargez
Assurance responsabilité civile des
dirigeants et assurance protection juridique des comités,
clubs et SCA (Notice) : téléchargez
Assurance
responsabilité civile des dirigeants et assurance
protection juridique des comités, clubs et SCA (tarifs)
: téléchargez
Assurance
responsabilité civile des
dirigeants et assurance protection juridique des comité,
clubs et SCA (questionnaire) : téléchargez
Formulaire
de déclaration d'accident
corporel : téléchargez
Code du sport - Extraits relatifs
aux règles techniques et de sécurité dans
les établissements organisant la pratique et l'enseignement
des activités sportives et de loisir en plongée
subaquatique à l'air : téléchargez
Code du sport - Extraits relatifs
aux règles techniques et de sécurité dans
les établissements organisant la pratique et l'enseignement
des activités sportives et de loisir en plongée
subaquatique aux mélanges : téléchargez
Statuts
et règlement intérieur
de la FFESSM adoptés à l'assemblée
générale d'annecy en mars 2010 : téléchargez
Règlement disciplinaire adopté à l'assemblée
générale 2011 à La Rochelle : téléchargez
Règlement financier adopté à l'AGO du 5 juin 2004 à Lyon et modifié à l'AGO du 21 mars à Annecy : téléchargez
Charte
des structures commerciales agréées
(SCA) : téléchargez
Charte des points rando : téléchargez
Le contrat Assistance - Rapatriement, Frais médicaux à l'étranger,
Annulation de voyages plongée, interruption de voyages
plongée, Interruption des activités de plongée,
perte, vol, détérioration de bagages - LE CONTRAT
TOP FFESSM : téléchargez |
