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Le renouvellement annuel d’agrément

Tous les ans, au 15 septembre, l’agrément est reconduit tacitement sous réserve du règlement du droit annuel d’agrément.

A compter de sa deuxième année d’agrément, pour voir son agrément renouvelé une troisième fois et les fois suivantes, la SCIA doit avoir délivré au moins 11 licences dans l’année. Dans le cas contraire, l’agrément est retiré, mais la structure peut faire le choix de demander son rattachement en qualité de section du Club France FFESSM.

Tout savoir sur les sections du Club France Ffessm

Tout savoir sur le renouvellement de l'agrément

Le dossier de renouvellement d’agrément des SCIA